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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



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Délibérations

Lieux



Lac, Le (Lac, Le)
Pont(s)		 Délibération : 17880102(03)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : La construction du radier de ce pont mobilise les ouvriers qui ne peuvent travailler à la route de Narbonne au Roussillon
Lac, Le (Lac, Le)
Terre		 Délibération : 17880102(03)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Attenante au chemin de Narbonne au Roussillon ; son seigneur interdit à l'entrepreneur d'y construire des fours à chaux